Permis de construire Chantier commencé

05415925L0009

Nouvelle construction

Dombasle Sur Meurthe / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 49 AVENUE DE ROSIERES DOMBASLE SUR MEURTHE 54110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

589 m²

Surface démolie

105 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

04/07/2025

Décision

04/07/2025

Début chantier

10/10/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dombasle Sur Meurthe (54159)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54110
Adresse: 49 AVENUE DE ROSIERES DOMBASLE SUR MEURTHE 54110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 105 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 105 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	105 m²	589 m²	105 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES ENTREPOTS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AR 42

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES ENTREPOTS

SIREN 979882339

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT NABET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

Associé indéfiniment responsable

897446373

SIREN 897446373

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 49 AVENUE DE ROSIERES
Localité terrain: DOMBASLE SUR MEURTHE
Commune source: 54159
SIREN demandeur: 979882339
SIRET demandeur: 97988233900018
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: DOMBASLE SUR MEURTHE
Code postal demandeur: 54200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 04/07/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 10/10/2025
Type de service public: Non rempli

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Mis à jour ce mois-ci 28/10/2025