Permis de construire Travaux terminés

06014913C0011

Nouvelle construction

Chevrieres / Oise / Hauts-de-France

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Adresse HAMEA DE LA SUCRERIE CHEVRIERES 60710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

846 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

328.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

13/01/2014

Décision

13/01/2014

Début chantier

15/02/2014

Fin travaux

15/10/2014

Localisation

Commune: Chevrieres (60149)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60710
Adresse: HAMEA DE LA SUCRERIE CHEVRIERES 60710

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	40.364 m²	846 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TEREOS
Code juridique demandeur: 6318
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZB 44

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TEREOS

SIREN 407948926

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS RENE LECART

Autre - né(e) en 1953

ANIK CHAUMARTIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1961

OLIVIER JEAN CASANOVA

Membre du directoire - né(e) en 1966

YVES EMILE PIERRE BELEGAUD

Membre du directoire - né(e) en 1960

THIERRY WILFRID JOSEPH LECOMTE

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1956

ALEXIS FRANCOIS ERIC DUVAL

Président du directoire - né(e) en 1977

Membre du conseil de surveillance

442711362

SIREN 442711362

Membre du conseil de surveillance

448767962

SIREN 448767962

Membre du conseil de surveillance

784032385

SIREN 784032385

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL (AC-FI)

SIREN 797426228

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOUFIAN MALIK

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HAMEA DE LA SUCRERIE
Localité terrain: CHEVRIERES
Commune source: 60149
SIREN demandeur: 407948926
SIRET demandeur: 40794892600016
Code APE demandeur: 01.63Z
Localité demandeur: CHEVRIERES
Code postal demandeur: 60710
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 13/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2014
Type de service public: Non rempli

Chevrieres, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 162 m²