Permis d amenager Autorisé

01615425C0001

Non renseigné

Gond-Pontouvre / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DU PERCHET PROLONGEE LE GRAND PLANTIER GOND-PONTOUVRE 16160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.285 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

24/11/2025

Décision

24/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gond-Pontouvre (16154)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16160
Adresse: RUE DU PERCHET PROLONGEE LE GRAND PLANTIER GOND-PONTOUVRE 16160

Carte

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Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GP TREUIL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AD 240
Parcelle 2: AD 241

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PERCHET PROLONGEE
Lieu-dit terrain: LE GRAND PLANTIER
Localité terrain: GOND-PONTOUVRE
Commune source: 16154
SIREN demandeur: 949286603
SIRET demandeur: 94928660300012
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: ANGOULEME
Code postal demandeur: 16000
Prise en compte autorisation: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 24/11/2025

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