Permis de demolir Autorisé

01465823K0003

Non renseigné

Noues-De-Sienne / Calvados / Normandie

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Adresse 47 RUE DE VIRE SAINT-SEVER-CALVADOS NOUES-DE-SIENNE 14380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

108 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/12/2023

Décision

07/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noues-De-Sienne (14658)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14380
Adresse: 47 RUE DE VIRE SAINT-SEVER-CALVADOS NOUES-DE-SIENNE 14380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA JOSSE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AD 3

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA JOSSE

SIREN 348268772

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARC LEGOUPIL

Président de SAS - né(e) en 1967

Société liée

CABINET ERIC DOUCHIN (CABINET ERIC DOUCHIN)

SIREN 449352921

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC JACQUES PIERRE DOUCHIN

Gérant - né(e) en 1979

MARINE SOPHIE GAËLLE VAN ROYE

Gérant - né(e) en 1990

Commissaire aux comptes titulaire

EFIOS

SIREN 453606964

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOPHIE VALERIE ISABELLE LAZZARO (JOURDAM)

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 47
Voie terrain: RUE DE VIRE
Lieu-dit terrain: SAINT-SEVER-CALVADOS
Localité terrain: NOUES-DE-SIENNE
Commune source: 14658
SIREN demandeur: 348268772
SIRET demandeur: 34826877200012
Code APE demandeur: 45.11Z
Localité demandeur: NOUES-DE-SIENNE
Code postal demandeur: 14380
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 202312
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/12/2023

Logements : 1 Surface : 118 m²