Permis de construire Travaux terminés

06115321V0002

Nouvelle construction

Ecouche-Les-Vallees / Orne / Normandie

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Adresse 2 CHEMIN DE LA FOSSE LA COURBE ECOUCHE-LES-VALLEES 61150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

30 m²

Surface démolie

45 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/03/2021

Décision

16/03/2021

Début chantier

16/06/2021

Fin travaux

30/11/2021

Localisation

Commune: Ecouche-Les-Vallees (61153)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61150
Adresse: 2 CHEMIN DE LA FOSSE LA COURBE ECOUCHE-LES-VALLEES 61150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 45 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 45 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	45 m²	30 m²	45 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZB 10

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CHEMIN DE LA FOSSE
Lieu-dit terrain: LA COURBE
Localité terrain: ECOUCHE-LES-VALLEES
Commune source: 61153
Localité demandeur: ECOUCHE-LES-VALLEES
Code postal demandeur: 61150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 16/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2021
Type de service public: Non rempli

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