Permis de construire Chantier commencé

0380131920018

Nouvelle construction

Apprieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE LYON APPRIEU 38140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.205 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.081 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

29/10/2019

Décision

29/10/2019

Début chantier

02/08/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Apprieu (38013)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38140
Adresse: ROUTE DE LYON APPRIEU 38140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.205 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 44
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 44
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 20
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS DE CLAIRE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AK 594
Parcelle 2: AK 592
Parcelle 3: AK 570

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES JARDINS DE CLAIRE

SIREN 852243682

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

ISERE HABITAT (ISERE HABITAT)

SIREN 998318711

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE JEAN ROGER INDIGO

Administrateur - né(e) en 1946

ARNAUD CECILLON

Administrateur - né(e) en 1979

BERNARD JOSEPH FAQUIN

Administrateur - né(e) en 1956

EMMANUELLE RIVIERE

Administrateur - né(e) en 1972

ERIC JEAN-PIERRE BARD

Administrateur - né(e) en 1960

FRANCIS RAYMOND RAOUL PILLOT

Administrateur - né(e) en 1956

SAFIA BENCHAA (BOUAKKAZ)

Administrateur - né(e) en 1985

SAMUEL PHILIPPE RABILLARD

Administrateur - né(e) en 1978

YVES LOUIS SERPINET

Administrateur - né(e) en 1957

RAPHAEL PATRICE TAILLOT

Directeur Général - né(e) en 1972

NICOLE HERNANDEZ KLEIN (HERNANDEZ)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Administrateur

LES COOP'HLM DEVELOPPEMENT

SIREN 322961020

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS DUMONT

Administrateur - né(e) en 1944

JEAN MANIGOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1930

VINCENT LOURIER

Directeur Général - né(e) en 1970

RAYMOND SENTENAC

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1947

Administrateur

SAIEM GRENOBLE HABITAT

SIREN 066500463

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GABRIEL SIBILLE

Directeur Général - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Administrateur

SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM

SIREN 745520288

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE JEAN ROGER INDIGO

Administrateur - né(e) en 1946

ANNE MARIE PAULE CHEVALLIER

Administrateur - né(e) en 1971

CHRISTINE CORTES (SANDRAZ)

Administrateur - né(e) en 1962

DELPHINE MUGNIER (RAUCAZ)

Administrateur - né(e) en 1977

DOMINIQUE MARCEL LENEGRE

Administrateur - né(e) en 1952

ERIC GEORGES PASQUIER

Administrateur - né(e) en 1964

FREDERIC HENRY PAUL VIAUD

Administrateur - né(e) en 1956

LAURE MURIEL COMBAZ

Administrateur - né(e) en 1967

MARIE-PIERRE ANDREE SIMONE CARRON (BERTHIER)

Administrateur - né(e) en 1961

RAPHAEL PATRICE TAILLOT

Administrateur - né(e) en 1972

SAMUEL PHILIPPE RABILLARD

Directeur Général - né(e) en 1978

CYRILLE RENE ENZO LAILY

Président du conseil d'administration - né(e) en 1978

Autre

SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM

SIREN 745520288

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LYON
Localité terrain: APPRIEU
Commune source: 38013
SIREN demandeur: 852243682
SIRET demandeur: 85224368200014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MOIRANS
Code postal demandeur: 38430
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 29/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 02/08/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 44
Type d’annexe: Pas d’annexe

Apprieu, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²