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Permis de construire Travaux terminés

0690861800013

Extension de surface sans transformation

Fleurieux Sur L'arbresle / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes
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Adresse 45-47 RUE GABRIEL COMBAUDON FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE 69210
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Logements créés

26

Logements démolis

1

Surface créée

1.772 m2

Surface démolie

464 m2

Surface du terrain

1.497 m2

Dates du dossier

Dépôt

25/05/2023

Autorisation

27/02/2019

Décision

27/02/2019

Début chantier

25/09/2020

Fin travaux

25/05/2023

Localisation

Commune
Fleurieux Sur L'arbresle (69086)
Département
Rhône (69)
Région
Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal
69210
Adresse
45-47 RUE GABRIEL COMBAUDON FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE 69210

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Travaux terminés
Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination principale
Habitation / logements
Utilisation prévue
Vente
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés
Collectif hors résidence
Résidence
Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie
464 m2
Logements démolis
1
Habitation démolie
188 m2
Locaux démolis
276 m2

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 188 m2 1.772 m2 188 m2 0 m2 0 m2
Locaux 276 m2 0 m2 276 m2 0 m2 0 m2
Commerce - - - 0 m2 -
Agricole - - - 0 m2 -
Autres - - - 0 m2 -
Service public - - - 0 m2 -

Logements

Total créés
26
Individuels créés
0
Collectifs créés
26
Démolis
1
1 pièce créé
0
2 pièces créés
5
3 pièces créés
17
4 pièces créés
3
5 pièces créés
1
6 pièces et plus créés
0
Logements sociaux
0
Accession sociale hors PTZ
0
Logements PTZ
0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur
MERCIER PROMOTION
Code juridique demandeur
5710
Type demandeur
Non renseigné
Année de dépôt
2018
Parcelle 1
BD 100
Parcelle 2
BD 115
Parcelle 3
BD 114

Interventions déclarées

Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveau supplémentaire
Non
Garage
Non
Piscine
Non
Véranda
Non
Abri de jardin
Non
Autre annexe
Non
Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées
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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier
Travaux terminés
Type source
Permis de construire
Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Jeu de données
data.gouv.fr
Ressource
65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain
45-47
Voie terrain
RUE GABRIEL COMBAUDON
Localité terrain
FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE
Commune source
69086
SIREN demandeur
398696054
SIRET demandeur
39869605400020
Code APE demandeur
41.10B
Localité demandeur
LISSIEU
Code postal demandeur
69380
Nombre de niveaux maximum
0
Prise en compte autorisation
2019-03
Prise en compte ouverture chantier
2020-10
Dernière mise à jour Sitadel
2023-05
Date réelle de dépôt
25/05/2023
Date réelle d’autorisation
27/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier
25/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux
25/05/2023
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Nombre de logements en résidence
0
Nombre de logements individuels purs
0
Nombre de logements individuels groupés
0
Nombre de logements collectifs hors résidence
26
Type d’annexe
Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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