Permis de construire Autorisé

0920042200055

Nouvelle construction

Asnieres-Sur-Seine / Hauts-de-Seine / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 16 RUE D ALEMBERT ASNIERES-SUR-SEINE 92600

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

780 m²

Surface démolie

160 m²

Surface du terrain

296 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

28/09/2023

Décision

28/09/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Asnieres-Sur-Seine (92004)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92600
Adresse: 16 RUE D ALEMBERT ASNIERES-SUR-SEINE 92600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 160 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	160 m²	780 m²	160 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 15
Démolis: 1
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: S 30

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE D ALEMBERT
Localité terrain: ASNIERES-SUR-SEINE
Commune source: 92004
Localité demandeur: PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/07/2023

0920042200056

Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 28 Surface : 1.503 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2022

0920042200037

Asnieres Sur Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 196 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/09/2022

0920042200038

Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/09/2022

0920042200012

Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 80 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/08/2022

0920042200023

Asnieres Sur Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 191 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/08/2022

0920042200032

Asnieres Sur Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 28 Surface : 1.570 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/07/2022

0920042200053

Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2022

0920042200051

Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2026

0920042600002

Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 42 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/04/2026

0920042500054

Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87,90 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/04/2026

0920042500053

Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88,50 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/04/2026

0920042500052

Asnières-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2026

0920042500023

Asnieres-Sur-Seine, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 8 Surface : 396,10 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2026

0920042400064

Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 51 Surface : 3.235 m²