Permis de construire Travaux terminés

04416220Z1083

Nouvelle construction

Saint-Herblain / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse 49 BOULE FRANCOIS MITTERAND SAINT-HERBLAIN 44800

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

104 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

333 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2021

Autorisation

07/01/2021

Décision

07/01/2021

Début chantier

01/09/2021

Fin travaux

04/01/2023

Localisation

Commune: Saint-Herblain (44162)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44800
Adresse: 49 BOULE FRANCOIS MITTERAND SAINT-HERBLAIN 44800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	104 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: CE 430

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 49
Voie terrain: BOULE FRANCOIS MITTERAND
Localité terrain: SAINT-HERBLAIN
Commune source: 44162
Localité demandeur: SAINT-HERBLAIN
Code postal demandeur: 44800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/09/2021
Date réelle d’autorisation: 07/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 04/01/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2021

04416220Z1094

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/06/2021

04416220Z1096

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 1.554 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/03/2021

04416220Z1084

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 163 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2021

04416220Z1093

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 94 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2021

04416220Z1089

St Herblain, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 44 Surface : 2.634 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/12/2020

04416220Z1055

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 25 Surface : 1.474 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/12/2020

04416220Z1069

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/11/2020

04416220Z1048

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 41 Surface : 3.010 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/05/2026

0441622600004

St Herblain, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 317 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/09/2025

0441622500019

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 37 Surface : 2.040 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/03/2026

0441622500051

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 27 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2026

0441622600054

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 64 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/12/2025

0441622500062

St Herblain, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 75 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/08/2025

0441622500213

Saint-Herblain, Loire-Atlantique

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 13 m²