Permis de construire Chantier commencé

06311916A0005

Nouvelle construction

Condat-Les-Montboissier / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LE MOREL CONDAT-LES-MONTBOISSIER 63490

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.448 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

70.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

16/02/2017

Décision

16/02/2017

Début chantier

04/04/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Condat-Les-Montboissier (63119)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63490
Adresse: LE MOREL CONDAT-LES-MONTBOISSIER 63490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	724 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	724 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZA 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

SIREN 341745057

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY DUFRAIGNE

Gérant - né(e) en 2002

GABRIEL MIALON

Gérant - né(e) en 1991

OLIVIER MIALON

Gérant - né(e) en 1968

SYLVAIN HIBERTY

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE MOREL
Localité terrain: CONDAT-LES-MONTBOISSIER
Commune source: 63119
SIREN demandeur: 341745057
SIRET demandeur: 34174505700016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: CONDAT-LES-MONTBOISSIER
Code postal demandeur: 63490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 16/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

08/07/2016