Permis de demolir Autorisé

01220823F4003

Non renseigné

Saint-Affrique / Aveyron / Occitanie

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Adresse 0008 RUE DES BAINS SAINT-AFFRIQUE 12400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.746 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

23/03/2023

Décision

23/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Affrique (12208)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12400
Adresse: 0008 RUE DES BAINS SAINT-AFFRIQUE 12400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: V.POUJOL.HOLDING
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BR 206
Parcelle 2: BR 66
Parcelle 3: BR 56

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

V.POUJOL.HOLDING

SIREN 809706773

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN ANDRE RAYMOND POUJOL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2014

JUSTINE JACQUELINE SIMONE POUJOL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2007

LOUISE CELINE DIANE POUJOL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2014

THOMAS JACQUES JEAN POUJOL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

VIRGINIE CHRISTIANE MYRIAM POUJOL (FABRE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0008
Voie terrain: RUE DES BAINS
Localité terrain: SAINT-AFFRIQUE
Commune source: 12208
SIREN demandeur: 809706773
SIRET demandeur: 80970677300029
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: SAINT-AFFRIQUE
Code postal demandeur: 12400
Prise en compte autorisation: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202303
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 23/03/2023