Permis de construire Chantier commencé

05742613N0001

Nouvelle construction

Luttange / Moselle / Grand Est

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Adresse CHEM DE HENIN LUTTANGE 57935

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

734 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

135.845 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

10/05/2013

Décision

10/05/2013

Début chantier

02/09/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Luttange (57426)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57935
Adresse: CHEM DE HENIN LUTTANGE 57935

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.085 m²	734 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.085 m²	734 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHEMIN DU HENIN
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 32 19
Parcelle 2: 32 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CHEMIN DU HENIN (EARL CHEMIN DU HENIN)

SIREN 390546695

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCALE ANNE ISABELLE LECOMTE (MARRION)

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE HENIN
Localité terrain: LUTTANGE
Commune source: 57426
SIREN demandeur: 390546695
SIRET demandeur: 39054669500011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: LUTTANGE
Code postal demandeur: 57935
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 10/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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