Declaration prealable Autorisé

0920492200032

Extension de surface sans transformation

Montrouge / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 55 RUE DE LA VANNE MONTROUGE 92120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

17 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.190 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

11/08/2022

Décision

11/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montrouge (92049)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92120
Adresse: 55 RUE DE LA VANNE MONTROUGE 92120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	2.842 m²	10 m²
Locaux	1 m²	7 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MONTROUGE HABITAT OPH
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: Q 28

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MONTROUGE HABITAT OPH

SIREN 279200380

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MILLOTTE

Administrateur - né(e) en 1946

ARLETTE DONAT

Administrateur - né(e) en 1943

CATHERINE HAETTY

Administrateur - né(e) en 1962

CLAUDE DROUET

Administrateur - né(e) en 1959

CLAUDE FAVRA

Administrateur - né(e) en 1952

DIDIER PHELIPPOT

Administrateur - né(e) en 1946

ELISABETH ROSSIGNOL (MATHIEU)

Administrateur - né(e) en 1957

GWENOLA RABIER (STEPHAN)

Administrateur - né(e) en 1975

JACQUES BEHAR

Administrateur - né(e) en 1954

JACQUES LEMAITRE

Administrateur - né(e) en 1936

JEAN-MARC LAFONT

Administrateur - né(e) en 1961

JEAN-MICHEL FIET

Administrateur - né(e) en 1945

LILIANE GRAINE

Administrateur - né(e) en 1956

MARIE-JOSE RAMBEAU

Administrateur - né(e) en 1946

MONIQUE ZANATTA (BENOIT)

Administrateur - né(e) en 1943

PASCAL BEDNARIK

Administrateur - né(e) en 1961

PATRICK XAVIER

Administrateur - né(e) en 1962

PAUL-ANDRE MOULY

Administrateur - né(e) en 1987

PIERRE FRANCOIS

Administrateur - né(e) en 1943

RICHARD FLIPS

Administrateur - né(e) en 1942

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 55
Voie terrain: RUE DE LA VANNE
Localité terrain: MONTROUGE
Commune source: 92049
SIREN demandeur: 279200380
SIRET demandeur: 27920038000020
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: MONTROUGE
Code postal demandeur: 92120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 11/08/2022
Type de service public: Non rempli

Montrouge, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 110 m²