Permis de construire Chantier commencé

02223214Q0013

Nouvelle construction

Plourhan / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse LA VILLE NEUVE PLOURHAN 22410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.390 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.679 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/05/2018

Autorisation

09/11/2014

Décision

09/11/2014

Début chantier

26/05/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plourhan (22232)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22410
Adresse: LA VILLE NEUVE PLOURHAN 22410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.874 m²	1.390 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.874 m²	1.390 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA LES QUARTIERS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZR 78

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA LES QUARTIERS

SIREN 411314131

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOHAN MARC RENE THOUENON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

NICOLAS THOUENON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Associé indéfiniment responsable

752810267

SIREN 752810267

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA VILLE NEUVE
Localité terrain: PLOURHAN
Commune source: 22232
SIREN demandeur: 411314131
SIRET demandeur: 41131413100011
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: PLELO
Code postal demandeur: 22170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 26/05/2018
Date réelle d’autorisation: 09/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/05/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 167 m²