Permis d amenager Chantier commencé

04904115M0001

Non renseigné

Brain-Sur-Allonnes / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse CANTON DES CHAMPS ROUX BRAIN-SUR-ALLONNES 49650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/08/2015

Décision

05/08/2015

Début chantier

29/02/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brain-Sur-Allonnes (49041)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49650
Adresse: CANTON DES CHAMPS ROUX BRAIN-SUR-ALLONNES 49650

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BRAIN-SUR-ALLONNES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZP 206
Parcelle 2: ZP 2

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BRAIN-SUR-ALLONNES

SIREN 214900417

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CANTON DES CHAMPS ROUX
Localité terrain: BRAIN-SUR-ALLONNES
Commune source: 49041
SIREN demandeur: 214900417
SIRET demandeur: 21490041700012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BRAIN-SUR-ALLONNES
Code postal demandeur: 49650
Prise en compte autorisation: 2015-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 05/08/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 29/02/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/12/2015

04904115M0006

Brain-Sur-Allonnes, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/10/2015

04904115M0015

Brain-Sur-Allonnes, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²