Permis de construire Travaux terminés

0773391300001

Nouvelle construction

Noisy-Sur- Cole / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 8 CHEM DU ROCHER D ARGOUT NOISY-SUR- COLE 77123

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

290 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.007 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

02/07/2013

Décision

02/07/2013

Début chantier

02/07/2013

Fin travaux

01/10/2013

Localisation

Commune: Noisy-Sur- Cole (77339)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77123
Adresse: 8 CHEM DU ROCHER D ARGOUT NOISY-SUR- COLE 77123

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	147 m²	0 m²
Locaux	1.693 m²	145 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.622 m²	145 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES ECURIES DES TROIS PIGNONS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AI 94
Parcelle 2: AI 318
Parcelle 3: AI 92

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES ECURIES DES TROIS PIGNONS

SIREN 485208243

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE JEAN MOREAUX

Gérant - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: CHEM DU ROCHER D ARGOUT
Localité terrain: NOISY-SUR- COLE
Commune source: 77339
SIREN demandeur: 485208243
SIRET demandeur: 48520824300017
Code APE demandeur: 93.29Z
Localité demandeur: NOISY-SUR- COLE
Code postal demandeur: 77123
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 02/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/06/2014