Permis de construire Travaux terminés

02619620V0003

Nouvelle construction

Monteleger / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE MONTELIER QUARTIER BEAUVERT MONTELEGER 26760

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.312 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.626 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/01/2022

Autorisation

20/11/2020

Décision

20/11/2020

Début chantier

20/03/2021

Fin travaux

07/01/2022

Localisation

Commune: Monteleger (26196)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26760
Adresse: RTE DE MONTELIER QUARTIER BEAUVERT MONTELEGER 26760

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	6.312 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: OZ 86
Parcelle 2: OZ 118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE MONTELIER
Lieu-dit terrain: QUARTIER BEAUVERT
Localité terrain: MONTELEGER
Commune source: 26196
SIREN demandeur: 779407980
SIRET demandeur: 77940798000134
Code APE demandeur: 46.23Z
Localité demandeur: MONTELIER
Code postal demandeur: 26120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 07/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 07/01/2022
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/02/2021