Permis de demolir Autorisé

9711212410002

Non renseigné

Pointe-Noire / Guadeloupe / Guadeloupe

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Adresse CHEMIN DE LA MANIOQUERIE MAHAULT POINTE-NOIRE 97116

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

660 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/07/2024

Décision

03/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pointe-Noire (97121)
Département: Guadeloupe (971)
Région: Guadeloupe (01)
Code postal: 97116
Adresse: CHEMIN DE LA MANIOQUERIE MAHAULT POINTE-NOIRE 97116

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE
Code juridique demandeur: 7230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BI 64

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE

SIREN 239710015

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA MANIOQUERIE
Lieu-dit terrain: MAHAULT
Localité terrain: POINTE-NOIRE
Commune source: 97121
SIREN demandeur: 239710015
SIRET demandeur: 23971001500029
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BASSE-TERRE
Code postal demandeur: 97100
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202407
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/07/2024

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