Permis de construire Chantier commencé

00511314H0007

Transformation avec extension de surface

Rambaud / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA MOUTOUSE RAMBAUD 05000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

542 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

43.159 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

29/09/2014

Décision

29/09/2014

Début chantier

26/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rambaud (05113)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05000
Adresse: LA MOUTOUSE RAMBAUD 05000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	358 m²	542 m²	342 m²	342 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	358 m²	542 m²	342 m²	342 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 81
Parcelle 2: ZC 52

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA MOUTOUSE
Localité terrain: RAMBAUD
Commune source: 05113
Localité demandeur: RAMBAUD
Code postal demandeur: 05000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 29/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/10/2015
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

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