Permis de construire Chantier commencé

0690062200023

Nouvelle construction

Amplepuis / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 14 AVENUE JEAN MOOS AMPLEPUIS 69550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

111 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.320 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/06/2024

Autorisation

09/01/2023

Décision

09/01/2023

Début chantier

20/06/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amplepuis (69006)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69550
Adresse: 14 AVENUE JEAN MOOS AMPLEPUIS 69550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	386 m²	111 m²
Commerce	386 m²	111 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES DELICES PAYSANS DU VAL DE REINS
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 779

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES DELICES PAYSANS DU VAL DE REINS

SIREN 424086932

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIA AGNES RAQUIN (DA SILVA PEREIRA)

Administrateur - né(e) en 1988

JEAN-FRANCOIS CLAUDE MARIE DUPERRAY

Administrateur - né(e) en 1970

NOEL GENTY

Administrateur - né(e) en 1980

SOLANGE JULIETTE CLAUDETTE GIROUD (BONNEFOND)

Administrateur - né(e) en 1969

FABIENNE SAUVAGEON (THOMAS)

Autre - né(e) en 1974

ISABELLE RAQUIN (RICHARD)

Autre - né(e) en 1959

JULIEN MALLEVAL

Autre - né(e) en 1981

OLIVIER DELOIRE

Autre - né(e) en 1971

PENELOPE MICHELLE JACQUELINE PERRIN

Autre - né(e) en 1992

GILLES AUGAY

Vice-Président - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: AVENUE JEAN MOOS
Localité terrain: AMPLEPUIS
Commune source: 69006
SIREN demandeur: 424086932
SIRET demandeur: 42408693200037
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: AMPLEPUIS
Code postal demandeur: 69550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 20/06/2024
Date réelle d’autorisation: 09/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2024
Type de service public: Non rempli

Amplepuis, Rhône

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2 m²