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Declaration prealable Autorisé

0920632300466

Extension de surface sans transformation

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Adresse PLACE DU DOCTEUR JEAN BRU RUEIL-MALMAISON 92500
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

1.300 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination principale
Bureaux
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 699 m2 40 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 699 m2 40 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

0920632300487

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 36 m2

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

0920632500230

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 5 Surface : 0 m2
Declaration prealable

0920632500185

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 24 m2
Declaration prealable

0920632400330

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Declaration prealable

0920632300238

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Declaration prealable

0920632200476

Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Declaration prealable

0920632200252

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 17 m2

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