Permis de construire Autorisé

0632292600001

Non renseigné

Moissat / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE BILLOM MOISSAT 63190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.290 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/03/2026

Autorisation

12/06/2026

Décision

12/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moissat (63229)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63190
Adresse: ROUTE DE BILLOM MOISSAT 63190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MVP
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AK 19
Parcelle 2: AK 21
Parcelle 3: AK 22

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE BILLOM
Localité terrain: MOISSAT
Commune source: 63229
SIREN demandeur: 939583092
SIRET demandeur: 93958309200019
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: CLERMONT-FERRAND
Code postal demandeur: 63000
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 12/03/2026
Date réelle d’autorisation: 12/06/2026

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