Permis de construire Travaux terminés

02716521F0012

Nouvelle construction

Conches En Ouche / Eure / Normandie

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Adresse LE GRAND HANGAR CONCHES EN OUCHE 27190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.452 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.037 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

01/10/2021

Décision

01/10/2021

Début chantier

16/03/2022

Fin travaux

30/09/2022

Localisation

Commune: Conches En Ouche (27165)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27190
Adresse: LE GRAND HANGAR CONCHES EN OUCHE 27190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.452 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.452 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA D'ARPENTIGNY
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AM 122
Parcelle 2: AM 124

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA D'ARPENTIGNY

SIREN 417742418

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEREMY CIRON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

LYDIE AMANTE ADRIENNE CIRON (LE GOFF)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE GRAND HANGAR
Localité terrain: CONCHES EN OUCHE
Commune source: 27165
SIREN demandeur: 417742418
SIRET demandeur: 41774241800011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: MARBOIS
Code postal demandeur: 27240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 01/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 16/03/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 28/05/2021