Permis de construire Travaux terminés

04004616X0171

Nouvelle construction

Biscarrosse / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 222 RUE CAMILLE PISSARO - ILOT BISCARROSSE 40600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.483 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.828 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/03/2017

Décision

08/03/2017

Début chantier

02/10/2017

Fin travaux

14/06/2019

Localisation

Commune: Biscarrosse (40046)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40600
Adresse: 222 RUE CAMILLE PISSARO - ILOT BISCARROSSE 40600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.483 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 46
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 46
Démolis: 0
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 19
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI COTE NATURE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AK 1489

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI COTE NATURE

SIREN 828921965

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME CAILLEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

LIONEL RAYNAUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Société liée

B.C. PROMOTION

SIREN 431222231

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME CAILLEAU

Gérant - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

COMPTABILITE-FINANCE-GESTION-AUDIT (CFG AUDIT)

SIREN 401847272

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE GUY LOUIS JOUBERT

Gérant - né(e) en 1961

Société liée

FIDUCIE CONSULTANTS AUDIT

SIREN 798329223

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-NOËL RÉMI PAJOT

Gérant - né(e) en 1997

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 222
Voie terrain: RUE CAMILLE PISSARO - ILOT
Localité terrain: BISCARROSSE
Commune source: 40046
SIREN demandeur: 828921965
SIRET demandeur: 82892196500012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 14/06/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 46
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2016