Permis de construire Chantier commencé

01311916A0001

Non renseigné

Carnoux En Provence / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES RESERVOIRS AV JEAN BART (ANCIEN CYNODROME) CARNOUX EN PROVENCE 13470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.787 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/05/2016

Décision

18/05/2016

Début chantier

30/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carnoux En Provence (13119)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13470
Adresse: LES RESERVOIRS AV JEAN BART (ANCIEN CYNODROME) CARNOUX EN PROVENCE 13470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AE 225
Parcelle 2: AE 265
Parcelle 3: AE 267

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CARNOUX EN PROVENCE

SIREN 211301197

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES RESERVOIRS
Lieu-dit terrain: AV JEAN BART (ANCIEN CYNODROME)
Localité terrain: CARNOUX EN PROVENCE
Commune source: 13119
SIREN demandeur: 211301197
SIRET demandeur: 21130119700011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CARNOUX EN PROVENCE
Code postal demandeur: 13470
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 18/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/05/2016

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/02/2017