Permis d amenager Travaux terminés

05425413B0001

Non renseigné

Haucourt-Moulaine / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse LE CROUY HAUCOURT-MOULAINE 54860

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

29/08/2013

Décision

29/08/2013

Début chantier

05/12/2013

Fin travaux

15/05/2014

Localisation

Commune: Haucourt-Moulaine (54254)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54860
Adresse: LE CROUY HAUCOURT-MOULAINE 54860

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: T A - HM2
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AA 42
Parcelle 2: AA 196
Parcelle 3: AA 197

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

T A - HM2

SIREN 789641404

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

788573152

SIREN 788573152

Autre

TERRALIA IMMOBILIER

SIREN 491469151

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER MARTZEL

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

815251954

SIREN 815251954

Autre

TERRALIA NORMANDIE (TERREAM)

SIREN 493655989

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER MARTZEL

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CROUY
Localité terrain: HAUCOURT-MOULAINE
Commune source: 54254
SIREN demandeur: 789641404
SIRET demandeur: 78964140400015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: METZ
Code postal demandeur: 57070
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 29/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/05/2014

Logements : 1 Surface : 269 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2025

0542542400008

Haucourt-Moulaine, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 183 m²