Permis de construire Autorisé

04207317R0002

Extension de surface sans transformation

Cottance / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE TREVE VERET COTTANCE 42360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

696 m²

Surface démolie

200 m²

Surface du terrain

83.924 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/03/2017

Décision

13/03/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cottance (42073)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42360
Adresse: LE TREVE VERET COTTANCE 42360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 200 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 100 m²
Agricole démoli: 100 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.179 m²	348 m²	100 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.179 m²	348 m²	100 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC TOUT HORIZON
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 508
Parcelle 2: A 507

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL ELEVAGE TOUT HORIZON

SIREN 410197073

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY VERNAY

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE TREVE VERET
Localité terrain: COTTANCE
Commune source: 42073
SIREN demandeur: 410197073
SIRET demandeur: 41019707300019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: COTTANCE
Code postal demandeur: 42360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/03/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/08/2017

04207317R0003

Cottance, Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 492 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2017

04207317R0001

Cottance, Loire

Cottance, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²