Permis de construire Travaux terminés

02202815G0006

Diminution de surface sans transformation

Camlez / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse KERIZOUT CAMLEZ 22450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

405 m²

Surface démolie

440 m²

Surface du terrain

3.542 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/09/2015

Décision

02/09/2015

Début chantier

16/11/2015

Fin travaux

04/05/2016

Localisation

Commune: Camlez (22028)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22450
Adresse: KERIZOUT CAMLEZ 22450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 440 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 440 m²
Agricole démoli: 440 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	665 m²	405 m²	440 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	665 m²	405 m²	440 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERIZOUT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZD 135

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERIZOUT

SIREN 448286054

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID BALCOU

Gérant - né(e) en 1976

NATHALIE BALCOU (LE TESSIER)

Gérant - né(e) en 1978

QUENTIN BALCOU

Gérant - né(e) en 2001

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: KERIZOUT
Localité terrain: CAMLEZ
Commune source: 22028
SIREN demandeur: 448286054
SIRET demandeur: 44828605400011
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: CAMLEZ
Code postal demandeur: 22450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 04/05/2016
Type de service public: Non rempli

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