Permis de demolir Autorisé

04404313A5006

Non renseigné

Clisson / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse RUE DES AJONCS CLISSON 44190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/12/2013

Décision

04/12/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clisson (44043)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44190
Adresse: RUE DES AJONCS CLISSON 44190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI C.E.P.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AM 170

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI C.E.P.

SIREN 494530967

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE JEANNE CLEMENTINE MARIE-LOUISE POUPARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

CLEMENTINE ROSE MARIE MADELEINE POUPARD (BARRE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1937

ERIC CHRISTIAN LOUIS JEAN-MARIE POUPARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES AJONCS
Localité terrain: CLISSON
Commune source: 44043
SIREN demandeur: 494530967
SIRET demandeur: 49453096700012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CLISSON
Code postal demandeur: 44190
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201312
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/12/2013

Clisson, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m²