Permis de construire Chantier commencé

0840071600120

Nouvelle construction

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 250 CHEMIN DE BAIGNE PIEDS AVIGNON 84000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.490 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/12/2016

Décision

12/12/2016

Début chantier

10/07/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: 250 CHEMIN DE BAIGNE PIEDS AVIGNON 84000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	17.140 m²	1.500 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	17.140 m²	1.500 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ISC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CO 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ISC

SIREN 818736795

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE MARROCCO

Autre - né(e) en 1987

ANTOINE CHRISTIAN FRANCOIS MATHIEU VINCLAIR

Autre - né(e) en 1987

BERNARD JEAN-CHARLES PIGUET

Autre - né(e) en 1951

CORINNE MARIE-JOSE IRENE MOURRET (THERME)

Autre - né(e) en 1955

DENIS JULIEN ERNANDEZ

Autre - né(e) en 1969

EMMANUEL GOFFART

Autre - né(e) en 1967

ERIC JEAN PAULIN VERNEUIL

Autre - né(e) en 1962

ETIENNE MARIE BACHELOT

Autre - né(e) en 1959

FABRICE PIERRE ROGER AMIEL

Autre - né(e) en 1978

HERVE ANDRE TORTEL

Autre - né(e) en 1956

JEAN-LOUIS MICHEL PONS

Autre - né(e) en 1951

JEROME JEAN MARIUS MOREL

Autre - né(e) en 1959

MARC DENIS GERMAIN RATURIER

Autre - né(e) en 1958

MARC JEAN YVES PASCAL

Autre - né(e) en 1961

ODILE PAULETTE MARESCHAL (GOULESQUE)

Autre - né(e) en 1969

PASCAL BERNARD JACQUES BOLLEGUE

Autre - né(e) en 1960

PATRICK JEAN-PIERRE RICARD

Autre - né(e) en 1956

PHILIPPE CLAUDE LOUIS TARBOURIECH

Autre - né(e) en 1957

PHILIPPE JEAN MAURICE ROUSSEL

Autre - né(e) en 1957

VINCENT FREDERIC MARIE GRAS

Autre - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 250
Voie terrain: CHEMIN DE BAIGNE PIEDS
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
SIREN demandeur: 818736795
SIRET demandeur: 81873679500019
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30900
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/07/2017
Type de service public: Santé

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2017