Permis de construire Chantier commencé

05901214Z0011

Transformation avec extension de surface

Anor / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU ANOR 59186

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

730 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.954 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2015

Autorisation

20/11/2014

Décision

20/11/2014

Début chantier

15/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Anor (59012)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59186
Adresse: 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU ANOR 59186

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	96 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	300 m²	365 m²	178 m²	178 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	365 m²	0 m²	178 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DU SUD AVESNOIS
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0D 1858
Parcelle 2: 0D 1859
Parcelle 3: ZB 35

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DU SUD AVESNOIS

SIREN 200043404

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE GEORGES CLEMENCEAU
Localité terrain: ANOR
Commune source: 59012
SIREN demandeur: 200043404
SIRET demandeur: 20004340400017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: FOURMIES
Code postal demandeur: 59610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 15/09/2015
Date réelle d’autorisation: 20/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2015
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2015