Permis de construire Autorisé

05949724O0011

Transformation avec diminution de surface

Renescure / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 12 RUE ANDRE THOREL RENESCURE 59173

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

60 m²

Surface du terrain

1.581 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/01/2025

Décision

09/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Renescure (59497)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59173
Adresse: 12 RUE ANDRE THOREL RENESCURE 59173

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux en logements

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 60 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 20 m²
Locaux démolis: 20 m²
Service public démoli: 20 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	324 m²	20 m²	304 m²	304 m²
Locaux	324 m²	20 m²	304 m²	304 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	304 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	324 m²	20 m²	304 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SYCOMORE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 1731
Parcelle 2: C 466
Parcelle 3: C 467

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SYCOMORE

SIREN 979630274

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC CHABANT

Gérant - né(e) en 1966

Associé indéfiniment responsable

LE COLIBRI

SIREN 830977450

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE ANDRE THOREL
Localité terrain: RENESCURE
Commune source: 59497
SIREN demandeur: 979630274
SIRET demandeur: 97963027400012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARCUEIL
Code postal demandeur: 94110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 09/01/2025
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Renescure, Nord

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 162 m²