Permis de construire Annulé

04202213M0019

Nouvelle construction

Bonson / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 RUE MARIE CURIE 42160 BO BONSON 42164

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

165 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/10/2015

Autorisation

25/03/2014

Décision

25/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bonson (42022)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42164
Adresse: 2 RUE MARIE CURIE 42160 BO BONSON 42164

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	130 m²	0 m²
Locaux	150 m²	165 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AT 101
Parcelle 2: AT 41A

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 2 RUE MARIE CURIE 42160 BO
Localité terrain: BONSON
Commune source: 42022
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 19/10/2015
Date réelle d’autorisation: 25/03/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/06/2013