Permis de construire Chantier commencé

0450821200093

Nouvelle construction

Chateauneuf-Sur-Loire / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse ZAC DU CLOS DU RENARD CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE 45110

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

604 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.308 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

29/04/2013

Décision

29/04/2013

Début chantier

08/07/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateauneuf-Sur-Loire (45082)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45110
Adresse: ZAC DU CLOS DU RENARD CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE 45110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	604 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC IMMOBILLIERE CONSTRUCTION LOIRET
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BC 98
Parcelle 2: BC 69
Parcelle 3: BC 70P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VALLOIRE PROMOTION

SIREN 085580199

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE JEAN-PIERRE PALMADE

Administrateur - né(e) en 1933

CLAUDE COUTON

Administrateur - né(e) en 1947

JACQUES DUNIS

Administrateur - né(e) en 1945

JEAN-YVES GASTON VARENNE

Administrateur - né(e) en 1939

SERGE KIEFFER

Administrateur - né(e) en 1961

XAVIER VAVASSEUR

Administrateur - né(e) en 1949

BRUNO ROUILLE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

JEAN-FRANCOIS ESCUDIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1954

Administrateur

383000668

SIREN 383000668

Administrateur

775513054

SIREN 775513054

Commissaire aux comptes titulaire

ORCOM AUDIT

SIREN 323479741

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

314910225

SIREN 314910225

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DU CLOS DU RENARD
Localité terrain: CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
Commune source: 45082
SIREN demandeur: 085580199
SIRET demandeur: 08558019900017
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 29/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 08/07/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Chateauneuf-Sur-Loire, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²