Permis de construire Chantier commencé

08303715B0003

Extension de surface sans transformation

La Celle / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE D5 LA CELLE 83170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.032 m²

Surface démolie

344 m²

Surface du terrain

134.778 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/06/2015

Décision

23/06/2015

Début chantier

18/02/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Celle (83037)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83170
Adresse: RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE D5 LA CELLE 83170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 344 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 172 m²
Agricole démoli: 172 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.080 m²	1.516 m²	172 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.080 m²	1.516 m²	172 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 2668
Parcelle 2: B 2667
Parcelle 3: B 2666

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE

SIREN 390059376

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

527711436

SIREN 527711436

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE LA ROQUEBRUSSANNE
Lieu-dit terrain: D5
Localité terrain: LA CELLE
Commune source: 83037
SIREN demandeur: 390059376
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LA CELLE
Code postal demandeur: 83170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 18/02/2016
Type de service public: Non rempli

La Celle, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 77 m²