Permis de construire Autorisé

0040701800047

Extension de surface sans transformation

Digne-Les-Bains / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 9 AV FRANCOIS CUZIN DIGNE-LES-BAINS 04000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.413 m²

Surface démolie

56 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/01/2019

Décision

08/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Digne-Les-Bains (04070)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04000
Adresse: 9 AV FRANCOIS CUZIN DIGNE-LES-BAINS 04000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 56 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 56 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	241 m²	1.413 m²	0 m²	0 m²
Locaux	56 m²	0 m²	56 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AL 265
Parcelle 2: AL 266

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: AV FRANCOIS CUZIN
Localité terrain: DIGNE-LES-BAINS
Commune source: 04070
Localité demandeur: LES MEES
Code postal demandeur: 04190
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 20
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2018

0040701800067

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/04/2018

0040701800042

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2019

0040701800051

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2019

0040701800054

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2019

0040701800045

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 145 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/01/2019

0040701800049

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/01/2019

0040701800050

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/12/2018

0040701800046

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119 m²

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Mis à jour ce mois-ci 27/04/2026

0040702600073

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 12 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2026

0040702600008

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/04/2026

0040702500034

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 69 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2026

0040702600003

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 38 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2026

0040702500036

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation avec extension de surface

Logements : 9 Surface : 618 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2026

0040702500035

Digne-Les-Bains, Alpes-de-Haute-Provence

Transformation avec diminution de surface

Logements : 10 Surface : 0 m²