Permis de construire Travaux terminés

07421819A0009

Nouvelle construction

Publier / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 461 AV DU MOTTAY PUBLIER 74500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

129 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.515 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/10/2019

Autorisation

02/07/2019

Décision

02/07/2019

Début chantier

17/10/2019

Fin travaux

02/11/2020

Localisation

Commune: Publier (74218)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74500
Adresse: 461 AV DU MOTTAY PUBLIER 74500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	129 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE BOVI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE BOVI

SIREN 339834806

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIUS TOM ARMAND BOUVIER

Associé commandité - né(e) en 2021

NATHAN BOUVIER

Autre - né(e) en 2016

ELODIE PAULETTE MARIE BODINIER

Gérant - né(e) en 1983

THIBAUT ANTOINE BOUVIER

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 461 AV DU MOTTAY
Localité terrain: PUBLIER
Commune source: 74218
SIREN demandeur: 339834806
SIRET demandeur: 33983480600012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT JEAN D'AULPS
Code postal demandeur: 74430
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 17/10/2019
Date réelle d’autorisation: 02/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 02/11/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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