Permis de construire Travaux terminés

04410216A1023

Nouvelle construction

Montbert / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LE GRAND PEBROLE MONTBERT 44140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.339 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.061 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/09/2020

Autorisation

17/01/2017

Décision

17/01/2017

Début chantier

11/09/2017

Fin travaux

04/09/2020

Localisation

Commune: Montbert (44102)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44140
Adresse: LE GRAND PEBROLE MONTBERT 44140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.226 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	2.113 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AE 37

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ADAPEILA

SIREN 775605405

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE GRAND PEBROLE
Localité terrain: MONTBERT
Commune source: 44102
SIREN demandeur: 775605405
SIRET demandeur: 77560540500593
Code APE demandeur: 88.10C
Localité demandeur: NANTES CEDEX 01
Code postal demandeur: 44008
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 04/09/2020
Date réelle d’autorisation: 17/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 11/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2020
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

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