Permis de construire Chantier commencé

03029014RA002

Nouvelle construction

Saint-Paulet-De-Caisson / Gard / Occitanie

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Adresse 287 CHEM DE VALERIAN SAINT-PAULET-DE-CAISSON 30130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.335 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

14/04/2014

Décision

14/04/2014

Début chantier

26/08/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Paulet-De-Caisson (30290)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30130
Adresse: 287 CHEM DE VALERIAN SAINT-PAULET-DE-CAISSON 30130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	390 m²	100 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	390 m²	100 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AO 37
Parcelle 2: AO 33

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 287
Voie terrain: CHEM DE VALERIAN
Localité terrain: SAINT-PAULET-DE-CAISSON
Commune source: 30290
Localité demandeur: SAINT-PAULET-DE-CAISSON
Code postal demandeur: 30130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 14/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/08/2014
Type de service public: Non rempli

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