Permis de construire Chantier commencé

07845519G0009

Nouvelle construction

Noisy-Le-Roi / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 2/2 T CHEMIN DES PRINCES 2 RUE NOISY-LE-ROI 78590

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.692 m²

Surface démolie

1.153 m²

Surface du terrain

5.513 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

17/07/2020

Décision

17/07/2020

Début chantier

06/04/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noisy-Le-Roi (78455)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78590
Adresse: 2/2 T CHEMIN DES PRINCES 2 RUE NOISY-LE-ROI 78590

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.153 m²
Logements démolis: 4
Habitation démolie: 1.153 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.153 m²	4.692 m²	1.153 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 70
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 70
Démolis: 4
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 28
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 21
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV NOISY LE ROI PRINCES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 29
Parcelle 2: AC 170
Parcelle 3: AC 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV NOISY LE ROI PRINCES

SIREN 877975904

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YONNEL MORCET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Autre

MORCET IMMOBILIER

SIREN 413961186

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE DEMOUGIN

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes suppléant

419753736

SIREN 419753736

Président de SAS

539047050

SIREN 539047050

Autre

VAL DE FRANCE IMMO

SIREN 345307813

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE BARBELETTE

Directeur Général - né(e) en 1964

ALAIN BLANCHARD

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

THIERRY MOREL ET ASSOCIES

SIREN 417999489

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2/2 T
Voie terrain: CHEMIN DES PRINCES 2 RUE
Localité terrain: NOISY-LE-ROI
Commune source: 78455
SIREN demandeur: 877975904
SIRET demandeur: 87797590400013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LE VESINET
Code postal demandeur: 78110
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 17/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 06/04/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 70
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2019