Permis de construire Travaux terminés

08206617N0007

Diminution de surface sans transformation

Genebrieres / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse BRUNAUD GENEBRIERES 82230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

597 m²

Surface démolie

600 m²

Surface du terrain

70.845 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

05/09/2017

Décision

05/09/2017

Début chantier

01/10/2017

Fin travaux

08/12/2017

Localisation

Commune: Genebrieres (82066)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82230
Adresse: BRUNAUD GENEBRIERES 82230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 600 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 600 m²
Agricole démoli: 600 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	600 m²	597 m²	600 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	600 m²	597 m²	600 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0A 481
Parcelle 2: 0A 480
Parcelle 3: 0A 171

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BRUNAUD
Localité terrain: GENEBRIERES
Commune source: 82066
Localité demandeur: GENEBRIERES
Code postal demandeur: 82230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 05/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 08/12/2017
Type de service public: Non rempli

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