Permis de construire Autorisé

03018923P0036

Nouvelle construction

Nimes / Gard / Occitanie

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Adresse 246 E AVENU KENNEDY NIMES 30900

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.847 m²

Surface démolie

607 m²

Surface du terrain

2.678 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

25/07/2023

Décision

25/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nimes (30189)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30900
Adresse: 246 E AVENU KENNEDY NIMES 30900

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 607 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 607 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	607 m²	2.847 m²	607 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 42
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 42
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 14
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MILLENIMES
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: EH 8
Parcelle 2: EH 10
Parcelle 3: EH 11

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MILLENIMES

SIREN 902513670

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE PIERRE DANIEL MIGAIROU

Gérant - né(e) en 1949

Autre

441479383

SIREN 441479383

Autre

813577293

SIREN 813577293

Autre

FLOT PROMOTION ASSOCIES (VILLAGE IMMO PROMOTION)

SIREN 812194967

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PASCAL ALAIN MARCENAC

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

384178398

SIREN 384178398

Commissaire aux comptes suppléant

AXIOME AUDIT

SIREN 332835131

Autre

M&D PROMOTION INVESTISSEMENT

SIREN 520816653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE MIGAIROU

Directeur Général - né(e) en 1949

JEAN - CLAUDE DOUZIECH

Président de SAS - né(e) en 1944

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 246 E
Voie terrain: AVENU KENNEDY
Localité terrain: NIMES
Commune source: 30189
SIREN demandeur: 902513670
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BAILLARGUES
Code postal demandeur: 34670
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 25/07/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 42
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nimes, Gard

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²