Permis de construire Chantier commencé

08310814B0013

Extension de surface sans transformation

La Roquebrussanne / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEM DE LA PERSEVERANCE LA ROQUEBRUSSANNE 83136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

95 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.759 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

31/10/2014

Décision

31/10/2014

Début chantier

01/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Roquebrussanne (83108)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: CHEM DE LA PERSEVERANCE LA ROQUEBRUSSANNE 83136

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	244 m²	95 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	244 m²	95 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA COMOR
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: F 478
Parcelle 2: F 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE LA PERSEVERANCE
Localité terrain: LA ROQUEBRUSSANNE
Commune source: 83108
SIREN demandeur: 478573199
SIRET demandeur: 47857319900013
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LA ROQUEBRUSSANNE
Code postal demandeur: 83136
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 31/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2015
Type de service public: Non rempli

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