Permis de construire Travaux terminés

0041212300003

Transformation avec diminution de surface

Mezel / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse SAINT JOSEPH MEZEL 04270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

55 m²

Surface du terrain

648 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/10/2023

Décision

02/10/2023

Début chantier

28/10/2024

Fin travaux

01/06/2025

Localisation

Commune: Mezel (04121)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04270
Adresse: SAINT JOSEPH MEZEL 04270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 55 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 55 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	206 m²	0 m²	0 m²	0 m²	49 m²
Locaux	374 m²	0 m²	55 m²	49 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	49 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 768

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SAINT JOSEPH
Localité terrain: MEZEL
Commune source: 04121
Localité demandeur: MEZEL
Code postal demandeur: 04270
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 28/10/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Garage

Logements : 1 Surface : 109 m²