Permis de construire Autorisé

05061815Q0004

Nouvelle construction

Varouville / Manche / Normandie

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Adresse 12 RUE DE LA CAVEE VAROUVILLE 50330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.314 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/10/2015

Décision

07/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Varouville (50618)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50330
Adresse: 12 RUE DE LA CAVEE VAROUVILLE 50330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.100 m²	1.157 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.100 m²	1.157 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JOYEUX
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 59
Parcelle 2: B 58
Parcelle 3: B 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JOYEUX

SIREN 479939191

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME ADAM

Gérant - né(e) en 1972

ISABELLE ADAM (NORD)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DE LA CAVEE
Localité terrain: VAROUVILLE
Commune source: 50618
SIREN demandeur: 479939191
SIRET demandeur: 47993919100017
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: VAROUVILLE
Code postal demandeur: 50330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/10/2015
Type de service public: Non rempli

Varouville, Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 154 m²