Permis de construire Travaux terminés

05614514J0001

Nouvelle construction

Neant-Sur-Yvel / Morbihan / Bretagne

Exporter PDF

Adresse PL DU 19 MARS 1962 NEANT-SUR-YVEL 56430

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

52 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/06/2015

Autorisation

30/05/2014

Décision

30/05/2014

Début chantier

04/07/2014

Fin travaux

30/06/2015

Localisation

Commune: Neant-Sur-Yvel (56145)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56430
Adresse: PL DU 19 MARS 1962 NEANT-SUR-YVEL 56430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	483 m²	52 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC DE L'ECOLE SAINT-JOSEPH DE NEANT-SUR-YVEL
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 361
Parcelle 2: AB 277

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC DE L'ECOLE SAINT-JOSEPH DE NEANT-SUR-YVEL

SIREN 777858242

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PL DU 19 MARS 1962
Localité terrain: NEANT-SUR-YVEL
Commune source: 56145
SIREN demandeur: 777858242
SIRET demandeur: 77785824200012
Code APE demandeur: 85.20Z
Localité demandeur: NEANT-SUR-YVEL
Code postal demandeur: 56430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 30/06/2015
Date réelle d’autorisation: 30/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 04/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2015
Type de service public: Non rempli

Neant-Sur-Yvel, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²