Permis de construire Autorisé

04727914A0001

Nouvelle construction

Saint Sixte / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse PARDIEN PARDIEN SAINT SIXTE 47220

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

824 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

97.947 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

29/12/2014

Décision

29/12/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Sixte (47279)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47220
Adresse: PARDIEN PARDIEN SAINT SIXTE 47220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	180 m²	0 m²
Locaux	0 m²	412 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	412 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DE JAPIENOU
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 608
Parcelle 2: A 609
Parcelle 3: A 1020

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DE JAPIENOU

SIREN 316754563

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY SANZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1939

RAPHAEL CHRISTOPHE SANZ-BUETAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

WILLIAM JACQUES SANZ-BUETAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

CHRISTOPHE PHILIPPE SANZ-BUETAS

Autre - né(e) en 1970

FRANCOISE JEANNE SANZ (LAFFAURE)

Autre - né(e) en 1943

JOSETTE CHRISTIANNE SANZ (POLI)

Autre - né(e) en 1949

MARIE-HELENE SANZ BUETAS

Autre - né(e) en 1959

PIERRE ANTOINE SANZ

Autre - né(e) en 1937

YANNICK SANZ

Autre - né(e) en 1965

DOMINIQUE JACQUES SANZ-BUETAS

Gérant - né(e) en 1964

JEAN PIERRE GUY SANZ BUETAS

Gérant - né(e) en 1961

MARIE-JOSE SANZ BUETAS

Gérant - né(e) en 1958

Associé indéfiniment responsable

892320946

SIREN 892320946

Associé indéfiniment responsable

892346206

SIREN 892346206

Associé indéfiniment responsable

ANGEL'S

SIREN 892344169

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE JACQUES SANZ-BUETAS

Président de SAS - né(e) en 1964

Société liée

AREVCO (AREVCO)

SIREN 500219795

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC LABRUSSE

Président de SAS - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

FRUIT PORT

SIREN 322203035

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-JOSE SANZ

Président de SAS - né(e) en 1958

Société liée

AREVCO (AREVCO)

SIREN 500219795

Associé indéfiniment responsable

LAGARDE AU QUITTE

SIREN 892342957

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK SANZ

Président de SAS - né(e) en 1965

Associé indéfiniment responsable

MLN

SIREN 892323528

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-HELENE SANZ-BUETAS

Président de SAS - né(e) en 1959

Associé indéfiniment responsable

SAS DE VERDURE

SIREN 892319997

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-JOSE SANZ-BUETAS

Président de SAS - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PARDIEN
Lieu-dit terrain: PARDIEN
Localité terrain: SAINT SIXTE
Commune source: 47279
SIREN demandeur: 316754563
SIRET demandeur: 31675456300013
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: PORT STE MARIE
Code postal demandeur: 47310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 29/12/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/04/2015

04727914A0002

Saint Sixte, Lot-et-Garonne

Saint-Sixte, Lot-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²