Permis de construire Travaux terminés

00127319A0015

Extension de surface sans transformation

Neuville Sur Ain / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 30 CHEMIN DES GRANDS CHAMPS RESIGNEL NEUVILLE SUR AIN 01160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

937 m²

Surface démolie

199 m²

Surface du terrain

21.088 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/11/2020

Autorisation

10/02/2020

Décision

10/02/2020

Début chantier

12/05/2020

Fin travaux

30/11/2020

Localisation

Commune: Neuville Sur Ain (01273)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01160
Adresse: 30 CHEMIN DES GRANDS CHAMPS RESIGNEL NEUVILLE SUR AIN 01160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 199 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 199 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.474 m²	937 m²	199 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S T I B
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0A 1072

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S T I B

SIREN 771201373

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE DORRY

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

INKIPIO SAS

SIREN 399982602

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

410379481

SIREN 410379481

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30
Voie terrain: CHEMIN DES GRANDS CHAMPS
Lieu-dit terrain: RESIGNEL
Localité terrain: NEUVILLE SUR AIN
Commune source: 01273
SIREN demandeur: 771201373
SIRET demandeur: 77120137300012
Code APE demandeur: 25.62B
Localité demandeur: NEUVILLE SUR AIN
Code postal demandeur: 01160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 30/11/2020
Date réelle d’autorisation: 10/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2020
Type de service public: Non rempli

Neuville-Sur-Ain, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²