Permis d amenager Autorisé

0263302200002

Non renseigné

Saint-Sorlin-En-Valloire / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 580 ROUTE DE MORAS SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE 26210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

14/02/2023

Décision

14/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Sorlin-En-Valloire (26330)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26210
Adresse: 580 ROUTE DE MORAS SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE 26210

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TANRIVERDI MAISONS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AE 193
Parcelle 2: AE 191
Parcelle 3: AE 192

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 580
Voie terrain: ROUTE DE MORAS
Localité terrain: SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE
Commune source: 26330
SIREN demandeur: 912837788
SIRET demandeur: 91283778800013
Code APE demandeur: 43.99C
Localité demandeur: LE PEAGE DE ROUSSILLON
Code postal demandeur: 38550
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 14/02/2023

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