Permis de construire Annulé

00120014A0001

Nouvelle construction

Labalme / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse GROTTES DE CERDON LABALME 01450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

802 m²

Surface démolie

218 m²

Surface du terrain

11.230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

16/08/2014

Décision

16/08/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Labalme (01200)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01450
Adresse: GROTTES DE CERDON LABALME 01450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 218 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 109 m²
Commerce démoli: 109 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	109 m²	401 m²	109 m²
Commerce	109 m²	401 m²	109 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TELLUS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZB 29
Parcelle 2: ZB 24

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TELLUS (TELLUS - LES GROTTES DU CERDON)

SIREN 434811899

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANÇOISE SAINT-JULIEN (BORNET)

Directeur Général - né(e) en 1958

HERVE SAINT-JULIEN

Président de SAS - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: GROTTES DE CERDON
Localité terrain: LABALME
Commune source: 01200
SIREN demandeur: 434811899
SIRET demandeur: 43481189900013
Code APE demandeur: 91.04Z
Localité demandeur: LABALME
Code postal demandeur: 01450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 16/08/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/01/2015

00120014A0002

Labalme, Ain

Labalme, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 200 m²